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1. Contenu de l'offre en ligne

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3. Droit d'auteur

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5. Validité juridique de la présente clause de non-responsabilité

La présente clause de non-responsabilité doit être considérée comme partie intégrante de l'offre Internet à laquelle il est fait référence sur la présente page. Si des parties ou certaines formulations du présent texte ne sont pas ou plus totalement conformes à la situation juridique, le contenu et la validité des autres parties du document demeurent inchangés

6. Note sur le règlement des litiges en ligne

La Commission européenne a mis en place une plate-forme Internet en cas de problème concernant les biens achetés en ligne. Vous pouvez utiliser cette plateforme pour introduire une plainte, qui sera traitée par un organisme de règlement des litiges indépendant. Cette plate-forme est accessible à l'adresse suivante :http://ec.europa.eu/consumers/odr

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